Mentions légales

 Association 

 Nom :  The Swiss Transition Project

 Adresse :  Sion

 But et Constitution 

The Swiss Transition Project est une association régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. L'association a pour but d'arriver à une Suisse neutre en carbone dans le respect des limites planétaires et des autres limites physiques qui nous contraignent, telles que les ressources et l’énergie, tout en gardant une Suisse libérale et capitaliste dans la mesure du possible, socialement juste et qui aide les pays pauvres à atteindre la neutralité carbone. L'association peut exercer toutes les activités nécessaires pour atteindre ce but mais n’a pas de but lucratif. 

 Président 

Enzo Dalla Barba détient le droit de signature, ce qui lui permet de représenter officiellement l’association et de l'engager dans des actes juridiques. 

 Statuts  
Pour consulter les statuts complets de l'association, veuillez suivre ce lien : Statuts de l'Association.

 Droit applicable 
Les présentes mentions légales sont régies par le droit suisse. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Sion.

 Site Internet 

 Hébergement 

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 Propriété intellectuelle 

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 Protection des données 

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 Modifications 

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